Horaires: le bureau est ouvert le mardi de 18h30 à 19h30, le mercredi de 16h30 à 18h30 et le samedi de 10h à 12h.

Les tests de code ainsi que les cours ont lieu les lundis, mardis et vendredis de 18h30 à 19h30, les mercredis de 14h à 15h et les samedis de 10h à 12h; ils sont dispensés et corrigés par des moniteurs diplômés.

Assiduité et absences: l’assiduité aux cours théoriques et pratiques est indispensable à la réussite de la formation afin d’atteindre le niveau requis aux examens. L’évaluation de départ ne pourra être tenue que si l’élève est rigoureux et régulier dans le suivi de son planning de formation. Toute absence prévue devra être signalée afin de ré-adapter le contrat. Tout changement de situation(numéro de téléphone, adresse, maladie incompatible avec la conduite, interdiction de passer le permis…)

Toute leçon non décommandée 48h à l’avance sera facturée puisque chaque élève reçoit 24h avant un rappel par sms. Dans le cas d’une absence pour maladie, changement d’emploi du temps, ect…. un justificatif sera demandé afin de ne pas facturer la leçon.

Le forfait code est valable 6 mois à compter de la signature du contrat et ce même contrat est valable un an.

Modalité règlement:comme indiqué ci-dessus, toute leçon non décommandée 48h à l’avance ou oubliée donnera lieu au paiement d’une indemnité égale au paiement de la séance. Les résultats d’examens étant différés, et afin d’éviter les impayés, nous sommes dans l’obligation de prendre les mesures suivantes :

*tout règlement par chèque devra être effectué au moins 20 jours avant la date d’examen

*votre compte devra être soldé au plus tard 48h avant le passage à l’examen

*toute résiliation ou rupture de contrat est définitive

Sécurité: dans la salle de code, tout élève doit respecter le matériel mis à sa disposition, les autres élèves et le moniteur. En cas de non respect d’une de ces mesures, l’auto-école se réserve le droit de résilier le contrat de formation qui le lie à l’élève concerné.

Dans le véhicule, il en est de même vis-à-vis de l’examinateur pendant les examens, au risque de se voir renvoyé de l’établissement.

Livret d’apprentissage: un livret d’apprentissage sera remis à chaque élève au début de sa formation pratique et devra l’avoir et le remplir à chaque leçon. En cas d’oubli, le moniteur est en droit de ne pas faire la leçon qui sera quand même facturée à l’élève.

Moniteur: le moniteur est obligé de suivre un plan de formation(R.E.M.C). Il s’engage à dispenser la formation et à présenter l’élève aux épreuves en mettant tout en oeuvre les moyens nécessaires, sous réserve que l’élève ait atteint le niveau requis et dans la limite des places d’examen attribuées à l’établissement par l’administration. Le déroulement d’une heure de conduite dispensée par un moniteur se déroule de la façon suivante : 5 min de présentation d’objectif, 45 min de conduite effective, 10 min de bilan et tâche administratives.

Objet personnel:l’élève s’engage à avoir la tenue vestimentaire adaptée à la conduite ( en moto, casque homologué, gants homologués, chaussures montantes, veste et pantalon protégeant en cas de chute). L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objet personnel laissés ou oubliés dans l’auto-école ou dans le véhicule.

Téléphone portable: chaque élève s’engage à éteindre son portable pendant les cours de code et de conduite.

Autres personnes: toute personne accompagnant un élève devra avoir l’accord préalable d’un moniteur afin de pouvoir rentrer dans la salle de code. Aucune personne étrangère à l’auto-école ne sera acceptée dans le véhicule. Sur les lieux de l’examen, seul le personnel de l’auto-école, les élèves convoqués à l’examen et l’expert seront acceptés.

Alcool, drogues, médicaments: tout élève s’engage à ne pas être sous l’emprise d’alcool, de drogue ou de médicaments dont la prise est contraire à la conduite de véhicules motorisés autant en cours théoriques que pratiques. Dans le cas contraire, l’établissement se verra contraint d’interrompre la formation et procédera à la résiliation de son contrat sans que l’élève puisse prétendre à quelque remboursement que ce soit. En cas de contrôle routier effectué par les forces de l’ordre, l’auto-école demandera des dommages et intérêts à tout élève sous l’emprise de ces produits.

Résiliation et rupture du contrat: le contrat peut-être résilié à tout moment par l’établissement en cas de comportement contraire au bon fonctionnement de l’établissement. En cas de résiliation, toute prestation sera facturée au tarif unitaire

Examen: pour l’épreuve théorique, l’élève devra se munir de sa pièce d’identité ou passeport et de sa convocation. Pour l’épreuve pratique, l’élève devra se munir de sa pièce d’identité ou passeport, de son livret d’apprentissage et de son permis s’il en est déjà titulaire. En cas d’oubli d’un de ces document, l’élève ne sera pas examiné et ni l’école de conduite ni l’expert ne pourront être tenu responsable.

Résultat: le résultat théorique est envoyé par mail à l’auto-école qui en informe l’élève. Les résultats pratiques sont 48h après l’examen sur le site ANTS. L’élève ajourné devra reprendre contact avec l’auto-école dans les semaines suivantes sinon il sera considéré comme ayant quitté l’établissement.